Marc Ducourneau


De: Marc DUCOURNEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-11-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026206373(source JORF)
admission
20 Juillet 201220/07/2012
De: Marc DUCOURNEAU
directeur général, titulaire
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis tech niques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipe ments utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
relatif à la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de l'Agence pour la prévention des désordres et l'amélioration de la qualité de la construction
Groupe:
Commission chargée de formuler des avis tech niques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipe ments utilisés dans la construction
DEVL1222464A(source BODD)
nomination
25 Mai 201225/05/2012
De: Marc DUCOURNEAU
directeur général à l'Agence qualité construction (AQC)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1109516S(source BODD)
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Ducourneau (Marc)
directeur général de l'Agence qualité construction
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentants de l'Agence qualité construction
Titulaire
Remplace:M. Giacobino (Michel)
Groupe:
Commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
JORFTEXT000000245625(source JORF)
nomination
25 Janvier 200725/01/2007
De: Ducourneau (Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général de l'agence qualité construction
Objet:
vice-président du comité de domaine « Bâtiment »
Groupe:
Comité de domaine « Bâtiment »
EQUP0612050S(source BODD)
nomination
30 Octobre 200630/10/2006
De: Ducourneau (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000446615(source JORF)
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Marc Ducourneau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000445448(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Marc Ducourneau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000445448(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Marc Ducourneau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000440932(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200424/10/2004
De: Marc Ducourneau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000440932(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200424/10/2004
De: Marc Ducourneau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000418287(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Marc Ducourneau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000418287(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Marc Ducourneau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000434671(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 200406/03/2004
De: Marc Ducourneau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000245267(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Marc Ducourneau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000245267(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Marc Ducourneau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000232644(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200218/10/2002
De: Marc Ducourneau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409037(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Marc Ducourneau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409037(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Ducourneau (Marc)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-11-09"
JORFTEXT000000386909(source JORF)
promotion
14 Novembre 199714/11/1997
De: Marc Ducourneau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540698(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Ducourneau (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Marc Ducourneau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.